Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPARTSBYTEL
AUTOBYTEL.COM INC. (Société existant et organisée selon les lois de l'État de Washington)

Numéro de dépôt :
99790817
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque AUTOPARTSBYTEL

Déposée le 7 mai 1999 par AUTOBYTEL.COM INC. (Société existant et organisée selon les lois de l'État de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUTOPARTSBYTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est AUTOBYTEL.COM INC. (Société existant et organisée selon les lois de l'État de Washington), domicilié(e) 18872 Mac Arthur Boulevard, 2nd floor, Irvine, Californie 92612-1400, États-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BERTRAND & Associés SELARL Avocats à la Cour - France.

La marque AUTOPARTSBYTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPARTSBYTEL est expirée depuis le 7 mai 2009.

AUTOBYTEL.COM INC. (Société existant et organisée selon les lois de l'État de Washington a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBYTEL.COM , WHOLESALE.AUTOBYTEL.COM , AUTOSERVICEBYTEL , autobytel.com , SERVICE.AUTOBYTEL.COM , AUTOBYTEL.EUROPE , FLEETBYTEL.COM , CERTIFIED PRE-OWNED CYBERSTORE , AUTOBYTELDIRECT.COM , THE ROAD TO YOUR NEXT CAR


AUTOBYTEL.COM INC. (Société existant et organisée selon les lois de l'État de Washington) - 18872 Mac Arthur Boulevard, 2nd floor, Irvine, Californie 92612-1400, États-Unis d'Amérique - États-Unis


A. BERTRAND & Associés SELARL Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux et/ou publicitaires ; services de publicité adaptés à la vente de biens aux tiers.